Les fêtes de fin d’année sont souvent un casse-tête d’idées ou d’organisation pour le CSE !
J’ai établi d’après les réponses d’une trentaine de CSE un top 5 des cadeaux offerts en fin d’année :
- La carte ou bons d’achat pour le salarié et/ou enfant à charge (pour 53% des CSE interrogés)
- Un spectacle pour le salarié et sa famille (20%)
- Un colis alimentaire (13%)
- Le cadeau publicitaire du CSE (10%)
- Un cadeau à choisir dans un catalogue (4%)
Pour rappel, l’attribution de cadeaux et de bons d’achat fait partie des prestations non soumises à cotisations sous réserve de respecter les 3 points suivants :
- L’évènement Noël du salarié et de ses enfants âgés de moins de 16 ans révolus dans l’année (soit en 2023 tous les enfants nés après le 01/01/2007)
- Tout bon d’achat ou carte doit mentionner l’évènement ou les rayons concernés ou l’enseigne
- son montant doit être conforme aux usages : son montant ne doit pas dépasser 5% du plafond mensuel de la Sécurité Sociale. En 2023, le plafond est fixé à 183€. Il passe à 193€ en 2024.
Cette tolérance vaut pour tous les cadeaux que vous offrez : attention à donc bien cumuler les valeurs de tous les cadeaux que vous offrez. Tous vos achats, même les frais de livraison, sont à régler sur votre budget des Activités Sociales et Culturelles.
La Carte cadeau ou bons d’achat
Pour rappel, l’URSSAF tolère la remise de bons d’achat au salarié et à ses enfants âgés de moins de 16 ans révolus dans l’année et pris en charge fiscalement. Si cela est vraiment casse-tête d’attribuer aux enfants, ne distribuez qu’aux salariés qui doivent être présent au moment de l’évènement. Gardez bien l’émargement et toute preuve de remise ou d’envoi au salarié : il vous sera demandé en cas de contrôle.
Le spectacle pour le salarié et sa famille
Il est conseillé de préparer l’organisation d’un tel évènement au moins un an à l’avance. Beaucoup de prestataires ont évoqué le mois de février pour les réservations de ce type de prestations. Votre réflexion devra porter sur certains points : nombre de participants, lieu, date, budget, type d’animation, les supports d’information à vos salariés…
Le colis alimentaire ou non
Un CSE a eu l’idée originale d’offrir un jeu de société dans le colis, moment convivial en famille ou entre amis. La distribution demande néanmoins une certaine coordination avec le prestataire choisi et les élus.
Le cadeau avec logo du CSE
Même si le cadeau est floqué au logo du CSE donc objet publicitaire, il ne peut être en aucun cas pris sur le budget de fonctionnement quoiqu’en disent vos fournisseurs ! Vos bénéficiaires ne sont pas des clients mais des ayants-droits. Vous devez donc inclure le coût à l’ensemble des cadeaux remis au salarié.
Pensez à privilégier la qualité des matériaux et la fabrication qui génèrent le moins d’impact sur l’environnement ! par exemple le sac en lin bio. Lisez cet article intéressant https://represente.org/faut-il-etre-pour-ou-contre-les-goodies/
Et autre idée d’animation pour cette fin d’année : vous pouvez organiser un quiz du 1er au 21 décembre (jour de l’hiver) avec une question et un tirage au sort chaque jour.
Suivez ce lien pour en savoir encore plus sur les ASC liées à Noël : colis, bons d’achat, spectacle, jouets…https://www.mementoce.com/les-activites-sociales-et-culturelles/noel
Je peux vous conseiller des prestataires de la métropole lilloise que j’ai testé pour vous :
- pour des animations sur site ou non sous forme d’ateliers en petits groupes dans différentes thématiques comme la cosmétique, l’environnement ou encore le bien-être, ou pour l’ensemble de vos salariés et leurs familles type spectacle
- pour des commandes groupées auprès de fournisseurs de la Métropole lilloise pour des produits comme les chocolats, bougies…
